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AFFICHAGE

AFFICHAGE

BULLETIN MUNICIPAL

BULLETIN MUNICIPAL

CERTIFICAT D'AFFICHAGE

CERTIFICAT D'AFFICHAGE

COMPLEMENT P.V

COMPLÉMENT P.V

P.V OBSERVATION PUBLIQUE

P.V OBSERVATION PUBLIQUE

RAPPORT COMMISSAIRE ENQUETEUR

29/08/2017

 

Procédure

Procédure

Rapport de présentation

Rapport annexe

Rapport annexe - Tome 1

Rapport annexe - Tome 2

PADD

PADD - 29/08/2017

Règlement

Règlement

Règlement graphique

Annexes

Annexes

Annexes AO

Orientation aménagement

Orientation aménagement

 


 

 

09/03/2016

Délibération d'objectifs.


 

 

26/01/2016

Le panneau de concertation est affiché en mairie.

 


06/10/2015

Un registre de concertation préalable est à votre disposition aux horaires d'ouverture de la Mairie.

 

25/04/2017

Réunion Publique sur la présentation du projet de PLU à la salle polyvalente du Plan de Vitrolles à 19H